Conditons Général de Ventes (FR)

Confirmation de commande et conditions générales

La confirmation de commande et les conditions de vente suivantes seront appliquées à tout achat auprès de LOUIS GABRIEL NOUCHI (MONONOKE SARL), sauf accord contraire écrit. L'exécution d'un bon de commande implique l'acceptation des conditions énoncées dans la présente confirmation de commande et les conditions de vente.
Cet accord peut être résilié par LOUIS GABRIEL NOUCHI (MONONOKE SARL) pour n'importe quelle raison à tout moment.

Contrat

Un contrat contraignant sera réputé conclu lorsque l'acheteur aura passé commande (par courier électronique, téléphone ou courrier postal). Dans les cas où LOUIS GABRIEL NOUCHI (MONONOKE SARL) accepte une annulation de tout ou partie d'une commande.
LOUIS GABRIEL NOUCHI (MONONOKE SARL) se réserve le droit de traiter les marchandises non réclamées comme une commande annulée.

Livraison

Sauf convention contraire, toutes les livraisons seront livrées dans la fenêtre de livraison (15 JANVIER-15 MARS).
Les délais de livraison sur la confirmation de commande sont donnés à titre indicatif. Une prolongation de 30 jours au-delà de la date indiquée est légale et acceptée par l'Acheteur.
La date de livraison est le jour de la sortie des marchandises de LOUIS GABRIEL NOUCHI (MONONOKE SARL) à l'acheteur. Le refus de livraison est le seul recours de l'acheteur en cas de retard de livraison. Expédition et manutention à la charge et payées par le client.

Annulations

Si vous choisissez d'annuler une commande, à savoir 30 jours avant la date de d’envoi, 50% du montant total de la commande vous seront facturés.
Si vous souhaitez annuler la commande en raison d'une livraison tardive de LOUIS GABRIEL NOUCHI (MONONOKE SARL) les deux conditions suivantes doivent être remplies:


 A. La date de livraison confirmée par LOUIS GABRIEL NOUCHI (MONONOKE SARL doit avoir été dépassée de 30 jours.
 B. Cependant, vous devez envoyer la demande d'annulation par lettre recommandée avec accusé de réception (courier postal ou Courier électronique) à LOUIS GABRIEL NOUCHI (MONONOKE SARL) après validation des deux parties.

Production

Les marchandises livrées seront conformes aux prototypes de la collection, comme indiqué.
Des changements et modifications mineurs peuvent être effectués par LOUIS GABRIEL NOUCHI (MONONOKE SARL) sans aucune réclamation du côté de l'acheteur.

Après livraison / Réclamations

L'acheteur doit immédiatement à l'arrivée des marchandises inspecter les marchandises reçues en termes de quantité et de qualité.
Toutes les réclamations doivent être formulées par l'Acheteur par écrit (courier postal ou Courier électronique) et doivent parvenir à LOUIS GABRIEL NOUCHI (MONONOKE SARL) au plus tard dix (10) jours après la date de livraison marchandises.

Pour aucune raison ne peut être retourné des produits sans avoir notifié et reçu l'approbation de LOUIS GABRIEL NOUCHI (MONONOKE SARL).

Paiement et conditions

Veuillez consulter votre bon de commande pour vos conditions de paiement. Après trois rappels écrits (courier postal ou courier électronique) de retard de paiement, les factures seront envoyées à notre service de recouvrement.
Tous les prix sont indiqués hors taxe sur la valeur ajoutée.

Les conditions Remise valable uniquement lorsque les conditions de paiement sont respectées. Les factures en souffrance seront facturées à 10% d'intérêt annuel.
Les marchandises restent la propriété de LOUIS GABRIEL NOUCHI (MONONOKE SARL) jusqu'à ce que l'acheteur ait payé toutes les sommes dues au vendeur LOUIS GABRIEL NOUCHI

Lieu de vente

L'acheteur ne vend pas la marchandise via son lieu de vente habituel, sauf accord contraire par écrit.

L'assurance d'expédition

Tous les produits seront envoyés à vos risques et périls. Les marchandises ne seront assurées que si vous nous fournissez des instructions à cet effet. Ces instructions doivent être envoyées à LOUIS GABRIEL NOUCHI (MONONOKE SARL) avec l'approbation de la confirmation de commande.